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47 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'dépôt légal'
Affiner la recherche Faire une suggestionDépôt légal, de l'écrit à l'électronique / Daniel BECOURT
Titre : Dépôt légal, de l'écrit à l'électronique : régime juridique, conditions, mise en oeuvre Type de document : texte imprimé Auteurs : Daniel BECOURT ; Sandrine CARNEROLI Editeur : Paris : Litec Date d'édition : 2001 Collection : Droit @ Litec. Maîtriser Pagination : 200 p. Présentation matérielle : couv. ill. en coul. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-7111-3339-7 Prix : 198 Langues : Français (fre) Mots-clés : Dépôt légal Société de l'information Droit d'auteur Législation des communications Bibliothèques dépositaires Droits voisins Information électronique Mention responsabilité : Daniel Bécourt ; en collab. avec Sandrine Carneroli Dépôt légal, de l'écrit à l'électronique : régime juridique, conditions, mise en oeuvre [texte imprimé] / Daniel BECOURT ; Sandrine CARNEROLI . - Litec, 2001 . - 200 p. : couv. ill. en coul. ; 21 cm. - (Droit @ Litec. Maîtriser) .
ISBN : 2-7111-3339-7 : 198
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Dépôt légal Société de l'information Droit d'auteur Législation des communications Bibliothèques dépositaires Droits voisins Information électronique Mention responsabilité : Daniel Bécourt ; en collab. avec Sandrine Carneroli Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 04/20.176 DWH-DT/BEC Monographie Bibliothèque de l'ESI D- Services d’information, de documentation et de bibliothèques dans leur contexte social, politique et juridique Disponible 08/21.876 DWH-DT/BEC Monographie Bibliothèque de l'ESI D- Services d’information, de documentation et de bibliothèques dans leur contexte social, politique et juridique Exclu du prêt 08/21.877 DWH-DT/BEC Monographie Bibliothèque de l'ESI D- Services d’information, de documentation et de bibliothèques dans leur contexte social, politique et juridique Disponible
Titre : Le dépôt légal : essai sur une garantie nécessaire au droit du public à l'information Type de document : texte imprimé Auteurs : Emmanuel DREYER Editeur : Paris : LGDJ Date d'édition : 2003 Collection : Bibliothèque du droit privé , ISSN 0520-0261 num. 391 Pagination : 473p. Présentation matérielle : couv. ill. en coul. Format : 24 cm Prix : 344 Langues : Français (fre) Mots-clés : Dépôt légal Droit d'auteur Législation Histoire Droit à l'information Information grand public Bibliothèques dépositaires Mention responsabilité : Emmanuel Dreyer ; Préf. de Bernand Beignir Le dépôt légal : essai sur une garantie nécessaire au droit du public à l'information [texte imprimé] / Emmanuel DREYER . - LGDJ, 2003 . - 473p. : couv. ill. en coul. ; 24 cm. - (Bibliothèque du droit privé , ISSN 0520-0261; 391) .
344
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Dépôt légal Droit d'auteur Législation Histoire Droit à l'information Information grand public Bibliothèques dépositaires Mention responsabilité : Emmanuel Dreyer ; Préf. de Bernand Beignir Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 09/22.241 DWH/DRE Monographie Bibliothèque de l'ESI D- Services d’information, de documentation et de bibliothèques dans leur contexte social, politique et juridique Disponible 09/22.242 DWH/DRE Monographie Bibliothèque de l'ESI D- Services d’information, de documentation et de bibliothèques dans leur contexte social, politique et juridique Exclu du prêt 09/22.243 DWH/DRE Monographie Bibliothèque de l'ESI D- Services d’information, de documentation et de bibliothèques dans leur contexte social, politique et juridique Disponible
Titre : Le Dépôt légal des publications électroniques Type de document : texte imprimé Auteurs : Brian LANG Editeur : Paris : UNESCO Date d'édition : 1996 Collection : PGI-90/WS/7 Pagination : 41 p. Format : 30 cm Note générale : Apprendices E-F-G-H Appendice I Langues : Français (fre) Mots-clés : dépôt légal Bibliothèques nationales Législation supports électronique de l'information Information/bibliothèques, stock publications des bibliothèques. Le Dépôt légal des publications électroniques [texte imprimé] / Brian LANG . - UNESCO, 1996 . - 41 p. ; 30 cm. - (PGI-90/WS/7) .
Apprendices E-F-G-H Appendice I
Langues : Français (fre)
Mots-clés : dépôt légal Bibliothèques nationales Législation supports électronique de l'information Information/bibliothèques, stock publications des bibliothèques. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 98/16.408 DWH/DEP Monographie Bibliothèque de l'ESI D- Services d’information, de documentation et de bibliothèques dans leur contexte social, politique et juridique Disponible
Titre : Propositions pour une législation sur le dépôt légal Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean LUNN Editeur : Paris : UNESCO Date d'édition : 1981 Collection : Sous-collection : Pagination : 36 p. Format : 30 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : dépôt légal législation. Mention responsabilité : préparé par jean lunn Propositions pour une législation sur le dépôt légal [texte imprimé] / Jean LUNN . - , 1981 . - 36 p. ; 30 cm. - (. ) .
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Mots-clés : dépôt légal législation. Mention responsabilité : préparé par jean lunn Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 82/2.610 DWH/UNE Monographie Bibliothèque de l'ESI D- Services d’information, de documentation et de bibliothèques dans leur contexte social, politique et juridique Disponible
Titre : La bibliothèque nationale Type de document : texte imprimé Auteurs : Bruno BLASSELLE ; Emmanuel Le Roy LADURIE Mention d'édition : 2ème éd. mise à jour Editeur : Paris : PUF Date d'édition : 1993 Collection : Que sais-je ? num. 2496 Pagination : 127 p. Présentation matérielle : couv. ill. en coul. Format : 18 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-13-043496-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : Bibliothèques nationales Collections de bibliothèques Dépôt légal conservation Mention responsabilité : Bruno Blasselle ; préf. d'Emmanuel Le Roy Ladurie La bibliothèque nationale [texte imprimé] / Bruno BLASSELLE ; Emmanuel Le Roy LADURIE . - 2ème éd. mise à jour . - PUF, 1993 . - 127 p. : couv. ill. en coul. ; 18 cm. - (Que sais-je ?; 2496) .
ISBN : 2-13-043496-7
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Bibliothèques nationales Collections de bibliothèques Dépôt légal conservation Mention responsabilité : Bruno Blasselle ; préf. d'Emmanuel Le Roy Ladurie Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 95/14.438 HQ/BLA* Monographie Bibliothèque de l'ESI H-J- Systèmes d’information, de documentation et de bibliothèques (par types) Disponible
Titre : La bibliothèque nationale Type de document : texte imprimé Auteurs : Bruno BLASSELLE ; Emmanuel Le Roy LADURIE Mention d'édition : 1e éd. Editeur : Paris : PUF Date d'édition : 1989 Collection : Que sais-je ? num. 2496 Pagination : 127 p. Présentation matérielle : couv. en ill. coul. Format : 18 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-13-042722-7 Prix : 52,95 Note générale : Bibliogr. Langues : Français (fre) Mots-clés : Bibliothèques nationales Collections de bibliothèques dépôt légal conservation Mention responsabilité : Bruno Blasselle ; préf. d'Emmanuel Le Roy Ladurie La bibliothèque nationale [texte imprimé] / Bruno BLASSELLE ; Emmanuel Le Roy LADURIE . - 1e éd. . - PUF, 1989 . - 127 p. : couv. en ill. coul. ; 18 cm. - (Que sais-je ?; 2496) .
ISBN : 2-13-042722-7 : 52,95
Bibliogr.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Bibliothèques nationales Collections de bibliothèques dépôt légal conservation Mention responsabilité : Bruno Blasselle ; préf. d'Emmanuel Le Roy Ladurie Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 91/10.692 HQ/BLA* Monographie Bibliothèque de l'ESI H-J- Systèmes d’information, de documentation et de bibliothèques (par types) Disponible 93/12.477 HQ/BLA* Monographie Bibliothèque de l'ESI H-J- Systèmes d’information, de documentation et de bibliothèques (par types) Exclu du prêt
Titre : Le Controle bibliographique universel dans les pays en développement : table ronde... Type de document : texte imprimé Auteurs : IFLA ; Marie BOSSUAT ; Geneviève FEUILLBOIS ; Monique PELLETIER Editeur : Mûnchen : Verlag Documentation Date d'édition : 1975 Collection : IFLA publications , ISSN 0344-6891 num. 3 Pagination : 165 p. Format : 21 cm. Mots-clés : Contrôle bibliographique édition dépôt légal Automatisation du traitement de l'information Pays en développement Information/bibliothèques, formation Mention responsabilité : Textes réunis par Tony H. Bonaparte et John Flaherty Le Controle bibliographique universel dans les pays en développement : table ronde... [texte imprimé] / IFLA ; Marie BOSSUAT ; Geneviève FEUILLBOIS ; Monique PELLETIER . - K. G. Saur, 1975 . - 165 p. ; 21 cm.. - (IFLA publications , ISSN 0344-6891; 3) .
Mots-clés : Contrôle bibliographique édition dépôt légal Automatisation du traitement de l'information Pays en développement Information/bibliothèques, formation Mention responsabilité : Textes réunis par Tony H. Bonaparte et John Flaherty Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 82/2.880 YE/BOS Monographie Bibliothèque de l'ESI Y- Bibliographie, Bibliographies, services bibliographiques et sources d’information spécialisée Disponible
Titre : Copyright Handbook Type de document : texte imprimé Auteurs : Donald JOHNSTON Editeur : New YorkLondon : R. R. Bowker Company Date d'édition : 1978 Collection : Sous-collection : num. 3 Pagination : 309 p. Présentation matérielle : ill. , tabl. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 0-8352-0951-2 Note générale : Index p. 303-309 Langues : Anglais (eng) Mots-clés : Droit d'auteur transfert du droit d'auteur droit de propriété dépôt légal. Mention responsabilité : Donald F. Johnston Copyright Handbook [texte imprimé] / Donald JOHNSTON . - , 1978 . - 309 p. : ill. , tabl. ; 24 cm. - (. ; 3) .
ISBN : 0-8352-0951-2
Index p. 303-309
Langues : Anglais (eng)
Mots-clés : Droit d'auteur transfert du droit d'auteur droit de propriété dépôt légal. Mention responsabilité : Donald F. Johnston Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 80/1.258 DW 73/JOH Monographie Bibliothèque de l'ESI D- Services d’information, de documentation et de bibliothèques dans leur contexte social, politique et juridique Disponible 80/1.276 DW 73/JOH Monographie Bibliothèque de l'ESI D- Services d’information, de documentation et de bibliothèques dans leur contexte social, politique et juridique Exclu du prêt
Titre : Droit d'auteur et copyright Type de document : texte imprimé Auteurs : Françoise Benhamou (1952-....) ; Joëlle Farchy Mention d'édition : Nouvelle éd. Editeur : Paris : La Découverte Date d'édition : impr. 2009 Collection : Repères num. 486 Pagination : 1 vol. (126 p.) Format : 18 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7071-5726-3 Prix : 9,50 EUR Note générale : Bibliogr. p. 115-122 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit d'auteur,Propriété intellectuelle,Dépôt légal,Droits voisins Droit d'auteur et copyright [texte imprimé] / Françoise Benhamou (1952-....) ; Joëlle Farchy . - Nouvelle éd. . - La Découverte, impr. 2009 . - 1 vol. (126 p.) ; 18 cm. - (Repères; 486) .
ISBN : 978-2-7071-5726-3 : 9,50 EUR
Bibliogr. p. 115-122
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit d'auteur,Propriété intellectuelle,Dépôt légal,Droits voisins Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 23636 DW BEN Monogr. en instance Bibliothèque de l'ESI CLIS Exclu du prêt 23635 DW BEN Monogr. en instance Bibliothèque de l'ESI CLIS Disponible
Titre : Etude statistique de quelques caractéristiques de la production nationale des livres à travers le dépôt légal : 1986-1996 Type de document : texte imprimé Auteurs : Niêma BEKAOUI ; Saâdia SIKILT ; Aïcha SOUSSI Editeur : [S. l.] : [s. n.] Date d'édition : 1998 Collection : Sous-collection : Pagination : 108 p. Présentation matérielle : tabl. Format : 30 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Maroc ESI Travail de fin d'études Analyse statistique Production de livres dépôt légal Bibliographies nationales Mention responsabilité : Niêma Bekaoui, Saâdia Sikilt, Aïcha Soussi Etude statistique de quelques caractéristiques de la production nationale des livres à travers le dépôt légal : 1986-1996 [texte imprimé] / Niêma BEKAOUI ; Saâdia SIKILT ; Aïcha SOUSSI . - , 1998 . - 108 p. : tabl. ; 30 cm. - (. ) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Maroc ESI Travail de fin d'études Analyse statistique Production de livres dépôt légal Bibliographies nationales Mention responsabilité : Niêma Bekaoui, Saâdia Sikilt, Aïcha Soussi Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 98/16.298 SDR/BEK PFE de l'ESI Bibliothèque de l'ESI S- Techniques documentaires Disponible 98/16.537 SDR/BEK PFE de l'ESI Bibliothèque de l'ESI S- Techniques documentaires Exclu du prêt
