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60 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'Instruments internationaux'


Les Conventions internationales du droit d'auteur et des droits voisins / Henri DESBOIS
Titre : Les Conventions internationales du droit d'auteur et des droits voisins Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri DESBOIS ; André FRANCON ; André KEREVER Editeur : Toulouse : Dalloz Date d'édition : 1976 Collection : Sous-collection : Pagination : 452 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-247-00302-8 Note générale : Bibliogr. Langues : Français (fre) Mots-clés : Instruments internationaux Droit d'auteur droits voisins propriété intellectuelle. radio diffusion par sattellite Mention responsabilité : par Henri Desbois ; André Françon ; André Kerever Les Conventions internationales du droit d'auteur et des droits voisins [texte imprimé] / Henri DESBOIS ; André FRANCON ; André KEREVER . - , 1976 . - 452 p. ; 24 cm. - (. ) .
ISBN : 2-247-00302-8
Bibliogr.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Instruments internationaux Droit d'auteur droits voisins propriété intellectuelle. radio diffusion par sattellite Mention responsabilité : par Henri Desbois ; André Françon ; André Kerever Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 79/982 DW/DES Monographie Bibliothèque de l'ESI D- Services d’information, de documentation et de bibliothèques dans leur contexte social, politique et juridique Disponible 79/1.973 DW/DES Monographie Bibliothèque de l'ESI D- Services d’information, de documentation et de bibliothèques dans leur contexte social, politique et juridique Exclu du prêt Actes de la conférence de révision de la convention universelle sur le droit d'auteur / UNESCO. Paris
Titre : Actes de la conférence de révision de la convention universelle sur le droit d'auteur Type de document : texte imprimé Auteurs : UNESCO. Paris Editeur : Paris : UNESCO Date d'édition : 1973 Collection : Sous-collection : num. 7. Parts et tendances ISBN/ISSN/EAN : 92-3-201047-X Note générale : Index p., 289-324 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit d'auteur Conférences instruments internationaux. Mention responsabilité : Unesco Actes de la conférence de révision de la convention universelle sur le droit d'auteur [texte imprimé] / UNESCO. Paris . - , 1973. - (. ; 7. Parts et tendances) .
ISBN : 92-3-201047-X
Index p., 289-324
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit d'auteur Conférences instruments internationaux. Mention responsabilité : Unesco Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 78/666 DW/UNE Monographie Bibliothèque de l'ESI D- Services d’information, de documentation et de bibliothèques dans leur contexte social, politique et juridique Disponible La Convention européenne des droits de l'Homme / Frédéric SUDRE
Titre : La Convention européenne des droits de l'Homme Type de document : texte imprimé Auteurs : Frédéric SUDRE Mention d'édition : 6e éd. Editeur : Paris : PUF Date d'édition : 2005 Collection : Que sais-je ? num. 2513 Pagination : 126p. Présentation matérielle : couv. ill. en coul. Format : 18 cm Prix : 70 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droits collectifs de l'Homme Europe Législation Instruments internationaux Mention responsabilité : Fréderic Sudre La Convention européenne des droits de l'Homme [texte imprimé] / Frédéric SUDRE . - 6e éd. . - PUF, 2005 . - 126p. : couv. ill. en coul. ; 18 cm. - (Que sais-je ?; 2513 ) .
70
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droits collectifs de l'Homme Europe Législation Instruments internationaux Mention responsabilité : Fréderic Sudre Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 09/22.199 341.481/SUD Monographie Bibliothèque de l'ESI 300- Sciences Sociales Disponible La coopération entre l'Union européene et les pays du Maghreb / Mohamed BEN EL HASSAN ALAOUI
Titre : La coopération entre l'Union européene et les pays du Maghreb Type de document : texte imprimé Auteurs : Mohamed BEN EL HASSAN ALAOUI ; René-Jean DUPUY Editeur : Paris : F. Nathan Date d'édition : 1994 Collection : Edification d'un Etat moderne Pagination : 237 p. Présentation matérielle : couv. ill en coul., tabl Format : 24 c ISBN/ISSN/EAN : 2-09-882202-2 Langues : Français (fre) Mots-clés : Accords économiques Accords bilatéraux Instruments internationaux Maghreb Pays de la CEE Commerce international Mention responsabilité : Mohamed Ben El Hassan Alaoui ; préf. de René-Jean Dupuy ; présentation de Driss Basri La coopération entre l'Union européene et les pays du Maghreb [texte imprimé] / Mohamed BEN EL HASSAN ALAOUI ; René-Jean DUPUY . - F. Nathan, 1994 . - 237 p. : couv. ill en coul., tabl ; 24 c. - (Edification d'un Etat moderne) .
ISBN : 2-09-882202-2
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Accords économiques Accords bilatéraux Instruments internationaux Maghreb Pays de la CEE Commerce international Mention responsabilité : Mohamed Ben El Hassan Alaoui ; préf. de René-Jean Dupuy ; présentation de Driss Basri Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 94/13.554 341.7/BEN Monographie Bibliothèque de l'ESI 300- Sciences Sociales Disponible 94/13.555 341.7/BEN Monographie Bibliothèque de l'ESI 300- Sciences Sociales Exclu du prêt 97/17.755 341.7/BEN Monographie Bibliothèque de l'ESI 300- Sciences Sociales Disponible 99/17.099 341.7/BEN Monographie Bibliothèque de l'ESI 300- Sciences Sociales Disponible 01/18.401 341.7/BEN Monographie Bibliothèque de l'ESI 300- Sciences Sociales Disponible Copyright / Edward W. PLOMAN
Titre : Copyright : intellectual property in the information age Type de document : texte imprimé Auteurs : Edward W. PLOMAN ; Clark L. HAMILTON Editeur : Routledge and Kegan Paul Date d'édition : 1980 Collection : Sous-collection : Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 0-7100-0539-3 Note générale : Bibliogr. p. 230-235. -Index p. 237-248 Langues : Anglais (eng) Mots-clés : Droit d'auteur Instruments internationaux Technologie de l'information Information/bibliothèques, politique Mention responsabilité : Edward W. Plamand L. Clark Hamilton Copyright : intellectual property in the information age [texte imprimé] / Edward W. PLOMAN ; Clark L. HAMILTON . - , 1980 . - ; 22 cm. - (. ) .
ISBN : 0-7100-0539-3
Bibliogr. p. 230-235. -Index p. 237-248
Langues : Anglais (eng)
Mots-clés : Droit d'auteur Instruments internationaux Technologie de l'information Information/bibliothèques, politique Mention responsabilité : Edward W. Plamand L. Clark Hamilton Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 83/4.414 DW/PLO Monographie Bibliothèque de l'ESI D- Services d’information, de documentation et de bibliothèques dans leur contexte social, politique et juridique Disponible Copyright law symposium / American Society of Composers Authors and Publishers
Titre : Copyright law symposium : Number Twenty-Three Type de document : texte imprimé Auteurs : American Society of Composers Authors and Publishers Editeur : New York : Columbia University Press Date d'édition : 1977 Collection : Sous-collection : num. 3 Pagination : 192 p. Format : 22 cm Note générale : Bibliogr. p. 173-187. -Index p. 189-192 Langues : Anglais (eng) Mots-clés : Droit d'auteur Instruments internationaux reproduction (image) droit de propriété intellectuelle inventions Mention responsabilité : Sponsored by the American society of Composers Authors and publishers Copyright law symposium : Number Twenty-Three [texte imprimé] / American Society of Composers Authors and Publishers . - , 1977 . - 192 p. ; 22 cm. - (. ; 3) .
Bibliogr. p. 173-187. -Index p. 189-192
Langues : Anglais (eng)
Mots-clés : Droit d'auteur Instruments internationaux reproduction (image) droit de propriété intellectuelle inventions Mention responsabilité : Sponsored by the American society of Composers Authors and publishers Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 81/2.063 DW/AME Monographie Bibliothèque de l'ESI D- Services d’information, de documentation et de bibliothèques dans leur contexte social, politique et juridique Disponible Le Droit d'auteur en France / Henri DESBOIS
Titre : Le Droit d'auteur en France Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri DESBOIS Mention d'édition : 3ème éd. Editeur : Toulouse : Dalloz Date d'édition : 1978 Collection : Propriété littéraire et artistique Pagination : 1003 p. Format : 24 cm Langues : Anglais (eng) Mots-clés : Droit d'auteur France oeuvres littéraires oeuvres d'art protection des oeuvres d'art Composition musicale Oeuvre dramatique instruments internationaux. Mention responsabilité : Henri Desbois Le Droit d'auteur en France [texte imprimé] / Henri DESBOIS . - 3ème éd. . - Dalloz, 1978 . - 1003 p. ; 24 cm. - (Propriété littéraire et artistique) .
Langues : Anglais (eng)
Mots-clés : Droit d'auteur France oeuvres littéraires oeuvres d'art protection des oeuvres d'art Composition musicale Oeuvre dramatique instruments internationaux. Mention responsabilité : Henri Desbois Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 81/2.422 DW 44/DES Monographie Bibliothèque de l'ESI D- Services d’information, de documentation et de bibliothèques dans leur contexte social, politique et juridique Disponible International copyright and neighbouring rights / Stephan M. STEWART
Titre : International copyright and neighbouring rights Type de document : texte imprimé Auteurs : Stephan M. STEWART Editeur : LondonBostonSydney : Butterworths Date d'édition : 1983 Collection : Sous-collection : num. 2 Pagination : 740 p. Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 0-406-66220-7 Note générale : Appendices p. 643-701. -Bibliogr. p.707-718. -Index 719-740 Langues : Anglais (eng) Mots-clés : Droit d'auteur droits voisins Droit international instruments internationaux. Mention responsabilité : Stephen M. Stewart ; ... International copyright and neighbouring rights [texte imprimé] / Stephan M. STEWART . - , 1983 . - 740 p. ; 25 cm. - (. ; 2) .
ISBN : 0-406-66220-7
Appendices p. 643-701. -Bibliogr. p.707-718. -Index 719-740
Langues : Anglais (eng)
Mots-clés : Droit d'auteur droits voisins Droit international instruments internationaux. Mention responsabilité : Stephen M. Stewart ; ... Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 85/5.653 DW/STE Monographie Bibliothèque de l'ESI D- Services d’information, de documentation et de bibliothèques dans leur contexte social, politique et juridique Disponible Loi et traités sur le droit d'auteur
Titre : Loi et traités sur le droit d'auteur : supplement 1973 : recueil établi Type de document : texte imprimé Editeur : Paris : Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence Date d'édition : 1975 Collection : Sous-collection : Pagination : 1011 p. Format : 24,5 cm Mots-clés : Droit d'auteur Législation instruments internationaux. Mention responsabilité : l'UNESCO et l'organisation mondiale de la proprieté intellectuelle Loi et traités sur le droit d'auteur : supplement 1973 : recueil établi [texte imprimé] . - , 1975 . - 1011 p. ; 24,5 cm. - (. ) .
Mots-clés : Droit d'auteur Législation instruments internationaux. Mention responsabilité : l'UNESCO et l'organisation mondiale de la proprieté intellectuelle Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 78/657 DW/UNE Monographie Bibliothèque de l'ESI D- Services d’information, de documentation et de bibliothèques dans leur contexte social, politique et juridique Disponible Recoomendation for the Stor
Titre : Recoomendation for the Stor Type de document : texte imprimé Editeur : British Standards Institutions Collection : Sous-collection : Pagination : 11 p. Format : 30 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-203-20209-2 Langues : Anglais (eng) Mots-clés : Transfert d'information Instruments internationaux Dossiers d'archives Recoomendation for the Stor [texte imprimé] . - , [s.d.] . - 11 p. ; 30 cm. - (. ) .
ISBN : 2-203-20209-2
Langues : Anglais (eng)
Mots-clés : Transfert d'information Instruments internationaux Dossiers d'archives Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 87/7.321 ZP/STO Monographie Bibliothèque de l'ESI Z- Archives, Archivistiques Disponible