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73 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'Droits voisins'
Affiner la recherche Faire une suggestionLes Conventions internationales du droit d'auteur et des droits voisins / Henri DESBOIS
Titre : Les Conventions internationales du droit d'auteur et des droits voisins Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri DESBOIS ; André FRANCON ; André KEREVER Editeur : Toulouse : Dalloz Date d'édition : 1976 Collection : Sous-collection : Pagination : 452 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-247-00302-8 Note générale : Bibliogr. Langues : Français (fre) Mots-clés : Instruments internationaux Droit d'auteur droits voisins propriété intellectuelle. radio diffusion par sattellite Mention responsabilité : par Henri Desbois ; André Françon ; André Kerever Les Conventions internationales du droit d'auteur et des droits voisins [texte imprimé] / Henri DESBOIS ; André FRANCON ; André KEREVER . - , 1976 . - 452 p. ; 24 cm. - (. ) .
ISBN : 2-247-00302-8
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Mots-clés : Instruments internationaux Droit d'auteur droits voisins propriété intellectuelle. radio diffusion par sattellite Mention responsabilité : par Henri Desbois ; André Françon ; André Kerever Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 79/982 DW/DES Monographie Bibliothèque de l'ESI D- Services d’information, de documentation et de bibliothèques dans leur contexte social, politique et juridique Disponible 79/1.973 DW/DES Monographie Bibliothèque de l'ESI D- Services d’information, de documentation et de bibliothèques dans leur contexte social, politique et juridique Exclu du prêt
Titre : Dépôt légal, de l'écrit à l'électronique : régime juridique, conditions, mise en oeuvre Type de document : texte imprimé Auteurs : Daniel BECOURT ; Sandrine CARNEROLI Editeur : Paris : Litec Date d'édition : 2001 Collection : Droit @ Litec. Maîtriser Pagination : 200 p. Présentation matérielle : couv. ill. en coul. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-7111-3339-7 Prix : 198 Langues : Français (fre) Mots-clés : Dépôt légal Société de l'information Droit d'auteur Législation des communications Bibliothèques dépositaires Droits voisins Information électronique Mention responsabilité : Daniel Bécourt ; en collab. avec Sandrine Carneroli Dépôt légal, de l'écrit à l'électronique : régime juridique, conditions, mise en oeuvre [texte imprimé] / Daniel BECOURT ; Sandrine CARNEROLI . - Litec, 2001 . - 200 p. : couv. ill. en coul. ; 21 cm. - (Droit @ Litec. Maîtriser) .
ISBN : 2-7111-3339-7 : 198
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Dépôt légal Société de l'information Droit d'auteur Législation des communications Bibliothèques dépositaires Droits voisins Information électronique Mention responsabilité : Daniel Bécourt ; en collab. avec Sandrine Carneroli Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 04/20.176 DWH-DT/BEC Monographie Bibliothèque de l'ESI D- Services d’information, de documentation et de bibliothèques dans leur contexte social, politique et juridique Disponible 08/21.876 DWH-DT/BEC Monographie Bibliothèque de l'ESI D- Services d’information, de documentation et de bibliothèques dans leur contexte social, politique et juridique Exclu du prêt 08/21.877 DWH-DT/BEC Monographie Bibliothèque de l'ESI D- Services d’information, de documentation et de bibliothèques dans leur contexte social, politique et juridique Disponible
Titre : Droit d'auteur et copyright Type de document : texte imprimé Auteurs : Françoise Benhamou (1952-....) ; Joëlle Farchy Mention d'édition : Nouvelle éd. Editeur : Paris : La Découverte Date d'édition : impr. 2009 Collection : Repères num. 486 Pagination : 1 vol. (126 p.) Format : 18 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7071-5726-3 Prix : 9,50 EUR Note générale : Bibliogr. p. 115-122 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit d'auteur,Propriété intellectuelle,Dépôt légal,Droits voisins Droit d'auteur et copyright [texte imprimé] / Françoise Benhamou (1952-....) ; Joëlle Farchy . - Nouvelle éd. . - La Découverte, impr. 2009 . - 1 vol. (126 p.) ; 18 cm. - (Repères; 486) .
ISBN : 978-2-7071-5726-3 : 9,50 EUR
Bibliogr. p. 115-122
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Mots-clés : Droit d'auteur,Propriété intellectuelle,Dépôt légal,Droits voisins Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 23636 DW BEN Monogr. en instance Bibliothèque de l'ESI CLIS Exclu du prêt 23635 DW BEN Monogr. en instance Bibliothèque de l'ESI CLIS Disponible
Titre : Droits d'auteurs et droits voisins Type de document : texte imprimé Auteurs : Xavier LINANT DE BELLEFONDS Mention d'édition : 2e éd. Editeur : Toulouse : Dalloz Date d'édition : 2004 Collection : Cours Dalloz. série Droit privé Pagination : 564p. Présentation matérielle : couv. ill. en coul. Format : 21 cm. ISBN/ISSN/EAN : 2 247 05539 7 Prix : 212 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit d'auteur Droits voisins Droit des contrats Droit international Protection des données Accès à l'information Mention responsabilité : Xavier Linant de Bellefonds ; avec la collab. de Célia Zolynski Droits d'auteurs et droits voisins [texte imprimé] / Xavier LINANT DE BELLEFONDS . - 2e éd. . - Dalloz, 2004 . - 564p. : couv. ill. en coul. ; 21 cm.. - (Cours Dalloz. série Droit privé) .
ISBN : 2 247 05539 7 : 212
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit d'auteur Droits voisins Droit des contrats Droit international Protection des données Accès à l'information Mention responsabilité : Xavier Linant de Bellefonds ; avec la collab. de Célia Zolynski Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 08/21.878 346.04/LIN Monographie Bibliothèque de l'ESI 300- Sciences Sociales Disponible 08/21.879 346.04/LIN Monographie Bibliothèque de l'ESI 300- Sciences Sociales Exclu du prêt
Titre : International copyright and neighbouring rights Type de document : texte imprimé Auteurs : Stephan M. STEWART Editeur : LondonBostonSydney : Butterworths Date d'édition : 1983 Collection : Sous-collection : num. 2 Pagination : 740 p. Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 0-406-66220-7 Note générale : Appendices p. 643-701. -Bibliogr. p.707-718. -Index 719-740 Langues : Anglais (eng) Mots-clés : Droit d'auteur droits voisins Droit international instruments internationaux. Mention responsabilité : Stephen M. Stewart ; ... International copyright and neighbouring rights [texte imprimé] / Stephan M. STEWART . - , 1983 . - 740 p. ; 25 cm. - (. ; 2) .
ISBN : 0-406-66220-7
Appendices p. 643-701. -Bibliogr. p.707-718. -Index 719-740
Langues : Anglais (eng)
Mots-clés : Droit d'auteur droits voisins Droit international instruments internationaux. Mention responsabilité : Stephen M. Stewart ; ... Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 85/5.653 DW/STE Monographie Bibliothèque de l'ESI D- Services d’information, de documentation et de bibliothèques dans leur contexte social, politique et juridique Disponible
Titre : La propriété industrielle : le maroc face à la nouvelle donné internationale Type de document : texte imprimé Auteurs : Samira ZERROUD Mention d'édition : 1e éd. Editeur : Marrakech : Imprimerie Marrakech Date d'édition : 2005 Collection : Sous-collection : Pagination : 237p. Présentation matérielle : couv. ill. en coul. Format : 24 cm. Prix : 80 Langues : Français (fre) Mots-clés : Maroc Droits d'auteurs Innovation scientifique Législation Droits voisins Droit international Brevets d'invention Marques commerciales Mention responsabilité : Samira Zerroud La propriété industrielle : le maroc face à la nouvelle donné internationale [texte imprimé] / Samira ZERROUD . - 1e éd. . - , 2005 . - 237p. : couv. ill. en coul. ; 24 cm.. - (. ) .
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Langues : Français (fre)
Mots-clés : Maroc Droits d'auteurs Innovation scientifique Législation Droits voisins Droit international Brevets d'invention Marques commerciales Mention responsabilité : Samira Zerroud Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 07/21.522 341.758/ZER Monographie Bibliothèque de l'ESI 300- Sciences Sociales Disponible
Titre : La recherche d'images : méthodes, sources et droits Type de document : texte imprimé Auteurs : Valérie MASSIGNON Mention d'édition : 1e éd. Editeur : Bruxelles : DeBoeck Date d'édition : 2002 Collection : Sous-collection : num. 5 Pagination : 202p. Présentation matérielle : couv. ill. en coul., tabl. Format : 24cm Prix : 250 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droits d'auteurs Droits voisins Support visuel Sources d'information Recherche Mention responsabilité : Valérie Massignon La recherche d'images : méthodes, sources et droits [texte imprimé] / Valérie MASSIGNON . - 1e éd. . - , 2002 . - 202p. : couv. ill. en coul., tabl. ; 24cm. - (. ; 5) .
250
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Mots-clés : Droits d'auteurs Droits voisins Support visuel Sources d'information Recherche Mention responsabilité : Valérie Massignon Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 05/20.985 OD-DW/MAS Monographie Bibliothèque de l'ESI O- Non-livres Disponible
Titre : Archives privées : un patrimoine méconnu Type de document : texte imprimé Editeur : Paris : Association des Archivistes Français Date d'édition : 2005 Collection : Petit guide à l'usage des propriétaires Pagination : 46p. Présentation matérielle : ill., couv. ill. en coul. Format : 23 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-9513658-3-7 Prix : 87 Langues : Français (fre) Mots-clés : Archives privées Droits d'auteurs Gestion des dossiers Conservation des dossiers d'archives Accès à l'information restauration Patrimoine culturel Archives privées : un patrimoine méconnu [texte imprimé] . - Association des Archivistes Français, 2005 . - 46p. : ill., couv. ill. en coul. ; 23 cm. - (Petit guide à l'usage des propriétaires) .
ISBN : 2-9513658-3-7 : 87
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Archives privées Droits d'auteurs Gestion des dossiers Conservation des dossiers d'archives Accès à l'information restauration Patrimoine culturel Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 08/21.864 ZHH/ARC Monographie Bibliothèque de l'ESI Z- Archives, Archivistiques Disponible 08/21.865 ZHH/ARC Monographie Bibliothèque de l'ESI Z- Archives, Archivistiques Exclu du prêt 08/21.866 ZHH/ARC Monographie Bibliothèque de l'ESI Z- Archives, Archivistiques Disponible 09/22.325 ZHH/ARC Monographie Bibliothèque de l'ESI Z- Archives, Archivistiques Disponible
Titre : Bibliography on women workers : 1861-1965 Titre original : bibliographie sur le travail des femmes Type de document : texte imprimé Auteurs : Bureau International du Travail. Genève Editeur : [S. l.] : [s. n.] Date d'édition : 1974 Collection : Bibliographical contribution num. 26 Pagination : 252 p. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 92-2-000936-6 Langues : Anglais (eng) Français (fre) Mots-clés : Droits de la femme Egalité des droits de l'homme et de la femme Organisations féminines Bibliographies spéciales Mention responsabilité : ILO ; Central library and documentation brach Bibliography on women workers = bibliographie sur le travail des femmes : 1861-1965 [texte imprimé] / Bureau International du Travail. Genève . - [s. n.], 1974 . - 252 p. ; 21 cm. - (Bibliographical contribution; 26 ) .
ISBN : 92-2-000936-6
Langues : Anglais (eng) Français (fre)
Mots-clés : Droits de la femme Egalité des droits de l'homme et de la femme Organisations féminines Bibliographies spéciales Mention responsabilité : ILO ; Central library and documentation brach Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 77/459 Y 331.4/ILO Monographie Bibliothèque de l'ESI Y- Bibliographie, Bibliographies, services bibliographiques et sources d’information spécialisée Disponible
Titre : Code des douanes et impôts indirects Type de document : texte imprimé Editeur : (Rabat) : Revue Marocaine d'Administration Locale et de Développement Date d'édition : 2001 Collection : Textes et Documents num. 45 Pagination : 337 p. Format : 21 cm. Prix : 80 Langues : Français (fre) Mots-clés : Législation Droit impôt Droits de douane Maroc Code des douanes et impôts indirects [texte imprimé] . - Revue Marocaine d'Administration Locale et de Développement, 2001 . - 337 p. ; 21 cm.. - (Textes et Documents; 45) .
80
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Législation Droit impôt Droits de douane Maroc Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 11/22.889 343.05/COD Monographie Bibliothèque de l'ESI 300- Sciences Sociales Disponible 11/22.890 343.05/COD Monographie Bibliothèque de l'ESI 300- Sciences Sociales Exclu du prêt
