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265 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'Droit des contrats'
Affiner la recherche Faire une suggestionL'accès à l'information électronique / ADBS. Commission Droit de l'Information
Titre : L'accès à l'information électronique : le contrat en questions Type de document : texte imprimé Auteurs : ADBS. Commission Droit de l'Information ; Michèle BATTISTI ; Michèle LEMU ; Jean GASNAULT Editeur : Paris : Association Française des Documentalistes et Bibliothécaires Français Date d'édition : 2004 Collection : Sciences et Techniques de l'Information , ISSN 1762-8288 Pagination : 110 p. Présentation matérielle : couv. ill. en coul. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-84365-068-2 Prix : 209 Langues : Français (fre) Mots-clés : Accès à l'information Législation Droit des contrats Utilisateurs de l'information éditeurs Bases de données Information électronique Spécialistes de l'information Mention responsabilité : la Commission Droit de l'Information de l'ADBS ; Réd. par Michèle Battisti ; préf. de Jean Gasnault ; avant propos de Michèle Lemu L'accès à l'information électronique : le contrat en questions [texte imprimé] / ADBS. Commission Droit de l'Information ; Michèle BATTISTI ; Michèle LEMU ; Jean GASNAULT . - Association Française des Documentalistes et Bibliothécaires Français, 2004 . - 110 p. : couv. ill. en coul. ; 24 cm. - (Sciences et Techniques de l'Information , ISSN 1762-8288) .
ISBN : 2-84365-068-2 : 209
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Accès à l'information Législation Droit des contrats Utilisateurs de l'information éditeurs Bases de données Information électronique Spécialistes de l'information Mention responsabilité : la Commission Droit de l'Information de l'ADBS ; Réd. par Michèle Battisti ; préf. de Jean Gasnault ; avant propos de Michèle Lemu Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 07/21.376 DX-OT/ADB Monographie Bibliothèque de l'ESI D- Services d’information, de documentation et de bibliothèques dans leur contexte social, politique et juridique Disponible 07/21.377 DX-OT/ADB Monographie Bibliothèque de l'ESI D- Services d’information, de documentation et de bibliothèques dans leur contexte social, politique et juridique Exclu du prêt
Titre : Code des ogligations et contrats Type de document : texte imprimé Auteurs : Maroc. Ministère de la Justice Editeur : Rabat : Ministère de la Justice Collection : Sous-collection : Pagination : 158 p. Présentation matérielle : couv. en coul. Format : 24 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : contrats Droit des contrats Accords conventions Mention responsabilité : Ministère de la Justice Code des ogligations et contrats [texte imprimé] / Maroc. Ministère de la Justice . - , [s.d.] . - 158 p. : couv. en coul. ; 24 cm. - (. ) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : contrats Droit des contrats Accords conventions Mention responsabilité : Ministère de la Justice Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 79/1.063 346.02/MAR Monographie Bibliothèque de l'ESI 300- Sciences Sociales Disponible
Titre : Contrôle et bonne gouvernance de la privatisation Type de document : texte imprimé Editeur : Rabat : Al Maarif Al Jadida Date d'édition : 2003 Collection : Revue Marocaine d'Audit et de Développement num. n°17 Pagination : 168p. Format : 24 cm. ISBN/ISSN/EAN : 11132035 Prix : 60 Langues : Français (fre) Mots-clés : Politique économique Privatisation Administration financière Contrôle financier Etudes de marché Droit des contrats Institutions financières Maroc Contrôle et bonne gouvernance de la privatisation [texte imprimé] . - Al Maarif Al Jadida, 2003 . - 168p. ; 24 cm.. - (Revue Marocaine d'Audit et de Développement; n°17) .
ISSN : 11132035 : 60
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Politique économique Privatisation Administration financière Contrôle financier Etudes de marché Droit des contrats Institutions financières Maroc Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 10/22.661 338.925/CON Monographie Bibliothèque de l'ESI 300- Sciences Sociales Disponible
Titre : Dahir des obligations et des contrats D.O.C : Dahir du 12 aôut 1913 modifié et complété Type de document : texte imprimé Mention d'édition : 3 ed. Editeur : Casablanca : Legis Plus Date d'édition : 2009 Collection : legisplus num. 267 Pagination : 256 p. Format : 23 cm. ISBN/ISSN/EAN : 9981147028 Prix : 69 Langues : Français (fre) Mots-clés : Maroc Législation Droit contrats Systèmes juridiques Dahir des obligations et des contrats D.O.C : Dahir du 12 aôut 1913 modifié et complété [texte imprimé] . - 3 ed. . - Legis Plus, 2009 . - 256 p. ; 23 cm.. - (legisplus; 267) .
ISBN : 9981147028 : 69
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Maroc Législation Droit contrats Systèmes juridiques Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 11/22.861 346.64/DAH Monographie Bibliothèque de l'ESI 300- Sciences Sociales Disponible 11/22.862 346.64/DAH Monographie Bibliothèque de l'ESI 300- Sciences Sociales Exclu du prêt
Titre : Droit de l'entreprise : l'essentiel pour comprendre Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Pierre BERTREL ; Thierry BONNEAU ; Marie-Jeanne CAMPANA Editeur : Paris : Ed. Lamy Date d'édition : 2001 Collection : Sous-collection : Pagination : 1267 p. Présentation matérielle : couv. en coul. Format : 26 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-7212-0954-X Langues : Français (fre) Mots-clés : Fiscalité Droit des sociétés Droit pénal Droit du travail Droit des contrats Concurrence économique Mention responsabilité : Jean-Pierre Bertrel , Thierry Bonneau, Marie-Jeanne Campana [et al.] Droit de l'entreprise : l'essentiel pour comprendre [texte imprimé] / Jean-Pierre BERTREL ; Thierry BONNEAU ; Marie-Jeanne CAMPANA . - , 2001 . - 1267 p. : couv. en coul. ; 26 cm. - (. ) .
ISBN : 2-7212-0954-X
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Fiscalité Droit des sociétés Droit pénal Droit du travail Droit des contrats Concurrence économique Mention responsabilité : Jean-Pierre Bertrel , Thierry Bonneau, Marie-Jeanne Campana [et al.] Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 02/19.283 346.066/DRO Monographie Bibliothèque de l'ESI 300- Sciences Sociales Disponible
Titre : Droit des obligations et des contrats Type de document : texte imprimé Editeur : Rabat : Bureau d'études SOMA Consulting Date d'édition : 2008 Collection : Encyclopédie du droit marocain num. 6 Pagination : 304 p. Format : 21 cm. ISBN/ISSN/EAN : 9954230130 Prix : 70 Langues : Arabe (ara) Mots-clés : Maroc Législation Droit contrats Systèmes juridiques Droit des obligations et des contrats [texte imprimé] . - Bureau d'études SOMA Consulting, 2008 . - 304 p. ; 21 cm.. - (Encyclopédie du droit marocain; 6) .
ISBN : 9954230130 : 70
Langues : Arabe (ara)
Mots-clés : Maroc Législation Droit contrats Systèmes juridiques Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 11/22.878 346.64/DRO Monographie Bibliothèque de l'ESI 300- Sciences Sociales Disponible 11/22.879 346.64/DRO Monographie Bibliothèque de l'ESI 300- Sciences Sociales Exclu du prêt
Titre : Droits d'auteurs et droits voisins Type de document : texte imprimé Auteurs : Xavier LINANT DE BELLEFONDS Mention d'édition : 2e éd. Editeur : Toulouse : Dalloz Date d'édition : 2004 Collection : Cours Dalloz. série Droit privé Pagination : 564p. Présentation matérielle : couv. ill. en coul. Format : 21 cm. ISBN/ISSN/EAN : 2 247 05539 7 Prix : 212 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit d'auteur Droits voisins Droit des contrats Droit international Protection des données Accès à l'information Mention responsabilité : Xavier Linant de Bellefonds ; avec la collab. de Célia Zolynski Droits d'auteurs et droits voisins [texte imprimé] / Xavier LINANT DE BELLEFONDS . - 2e éd. . - Dalloz, 2004 . - 564p. : couv. ill. en coul. ; 21 cm.. - (Cours Dalloz. série Droit privé) .
ISBN : 2 247 05539 7 : 212
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit d'auteur Droits voisins Droit des contrats Droit international Protection des données Accès à l'information Mention responsabilité : Xavier Linant de Bellefonds ; avec la collab. de Célia Zolynski Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 08/21.878 346.04/LIN Monographie Bibliothèque de l'ESI 300- Sciences Sociales Disponible 08/21.879 346.04/LIN Monographie Bibliothèque de l'ESI 300- Sciences Sociales Exclu du prêt
Titre : Etude et réalisation d'une plateforme Big Data pour la refonte du traitement et stockage des données de SAHAM Assurance en Technologie Open Source Type de document : texte imprimé Auteurs : Mohamed ALLALY ; Badia ETTAKI ; Mourad CHAHRI Editeur : [S.I] : [S.N] Date d'édition : 2019 Pagination : 60p. Format : 28 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : Mémoire ESI Rabat données massives traitement de l'information droit des contrats assurance tableau de bord changement technologique. Etude et réalisation d'une plateforme Big Data pour la refonte du traitement et stockage des données de SAHAM Assurance en Technologie Open Source [texte imprimé] / Mohamed ALLALY ; Badia ETTAKI ; Mourad CHAHRI . - [S.l.] : [S.I] : [S.N], 2019 . - 60p. ; 28 cm.
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Mots-clés : Mémoire ESI Rabat données massives traitement de l'information droit des contrats assurance tableau de bord changement technologique. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 27501 AV/ALL Mémoire de l'ESI Bibliothèque de l'ESI A- Science de l’information, bibliothéconomie et documentation en générale Disponible 27502 AV/ALL Mémoire de l'ESI Bibliothèque de l'ESI A- Science de l’information, bibliothéconomie et documentation en générale Exclu du prêt
Titre : L'Internet et le droit : droit français, européen et comparé de l'internet Type de document : texte imprimé Auteurs : Charlotte VIER Editeur : Paris : Victoires Date d'édition : 2001 Collection : Légipresse Pagination : 486 p. Présentation matérielle : couv. ill. en coul. Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-908056-47-X Langues : Français (fre) Mots-clés : Internet Europe France Législation Droit d'auteur Commerce électronique contrats Droit international Mention responsabilité : Actes du colloque organisé par l'Ecole doctorale de droit public et de droit fiscale de l'Université Paris I les 25 et 26 septembre 2000 - Paris ; coord. et rév. de Charlotte Vier L'Internet et le droit : droit français, européen et comparé de l'internet [texte imprimé] / Charlotte VIER . - Victoires, 2001 . - 486 p. : couv. ill. en coul. ; 25 cm. - (Légipresse) .
ISBN : 2-908056-47-X
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Internet Europe France Législation Droit d'auteur Commerce électronique contrats Droit international Mention responsabilité : Actes du colloque organisé par l'Ecole doctorale de droit public et de droit fiscale de l'Université Paris I les 25 et 26 septembre 2000 - Paris ; coord. et rév. de Charlotte Vier Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 02/19.007 RO-RA/ECO Monographie Bibliothèque de l'ESI R- Traitement des données, Informatiques, Automatisation Disponible
Titre : Les logiciels libres face au droit Type de document : texte imprimé Editeur : Bruxelles : Facultés universitaires & Bruylant Date d'édition : 2005 Collection : Cahiers du Centre de Recherche Informatique et Droit num. 25 Pagination : 315p. Présentation matérielle : couv. ill. en coul. Format : 24 cm. ISBN/ISSN/EAN : 2-8027-2055-4 Prix : 485 Langues : Français (fre) Mots-clés : Logiciel Nouvelles technologies de l'information et de la communication Droits d'auteurs Droit des contrats Besoin d'information Mention responsabilité : Avec la collab. d'Yorick Cool, Fabrice de Patoul, David de Roy, ..[et al.] ; avant propos d'Etienne Montero Les logiciels libres face au droit [texte imprimé] . - Facultés universitaires & Bruylant, 2005 . - 315p. : couv. ill. en coul. ; 24 cm.. - (Cahiers du Centre de Recherche Informatique et Droit; 25) .
ISBN : 2-8027-2055-4 : 485
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Logiciel Nouvelles technologies de l'information et de la communication Droits d'auteurs Droit des contrats Besoin d'information Mention responsabilité : Avec la collab. d'Yorick Cool, Fabrice de Patoul, David de Roy, ..[et al.] ; avant propos d'Etienne Montero Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 09/22.279 RL-DW/LOG Monographie Bibliothèque de l'ESI R- Traitement des données, Informatiques, Automatisation Disponible 09/22.280 RL-DW/LOG Monographie Bibliothèque de l'ESI R- Traitement des données, Informatiques, Automatisation Exclu du prêt 09/22.281 RL-DW/LOG Monographie Bibliothèque de l'ESI R- Traitement des données, Informatiques, Automatisation Disponible
