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279 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'Droit de propriété'
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Droit de la communication / Jean-Pierre CHAMOUX
Titre : Droit de la communication Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Pierre CHAMOUX Mention d'édition : 1e éd. Editeur : Paris : PUF Date d'édition : 1994 Collection : Que sais-je ? num. 2884 Pagination : 127 p. Présentation matérielle : couv. ill. en coul. Format : 18 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-13-046486-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : droit de propriété Communication Télécommunication publicité. Mention responsabilité : Jean-Pierre Chamoux Droit de la communication [texte imprimé] / Jean-Pierre CHAMOUX . - 1e éd. . - PUF, 1994 . - 127 p. : couv. ill. en coul. ; 18 cm. - (Que sais-je ?; 2884) .
ISBN : 2-13-046486-6
Langues : Français (fre)
Mots-clés : droit de propriété Communication Télécommunication publicité. Mention responsabilité : Jean-Pierre Chamoux Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 97/15.422 CM-DX/CHA* Monographie Bibliothèque de l'ESI C- Communication en général, communication de masse, télécommunication Sorti jusqu'au 09/05/2012 97/15.423 CM-DX/CHA* Monographie Bibliothèque de l'ESI C- Communication en général, communication de masse, télécommunication Exclu du prêt Intellectual property rights
Titre : Intellectual property rights Type de document : texte imprimé Editeur : [S. l.] : [s. n.] Date d'édition : 1990 Collection : Publishing Education series num. volume 1 Pagination : 119 p. Format : 25 cm Langues : Anglais (eng) Mots-clés : droit de propriété intellectuelle Intellectual property rights [texte imprimé] . - [s. n.], 1990 . - 119 p. ; 25 cm. - (Publishing Education series; volume 1) .
Langues : Anglais (eng)
Mots-clés : droit de propriété intellectuelle Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 96/15.185 DW/INT Monographie Bibliothèque de l'ESI D- Services d’information, de documentation et de bibliothèques dans leur contexte social, politique et juridique Disponible Vers une érosion du droit des brevets d'invention ? / Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle
Titre : Vers une érosion du droit des brevets d'invention ? : colloque de l'IRPI sur la révision de la convention de paris (paris 9 Fév. 82) Type de document : texte imprimé Auteurs : Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Editeur : Paris : Libraries Techniques Date d'édition : 1982 Collection : Le droit des affaires propriété intellectuelle num. 21 Pagination : 100 p. ISBN/ISSN/EAN : 2-711-0389-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : droit de propriété intellectuelle Brevets conventions inventions. Mention responsabilité : IRPI Vers une érosion du droit des brevets d'invention ? : colloque de l'IRPI sur la révision de la convention de paris (paris 9 Fév. 82) [texte imprimé] / Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle . - Libraries Techniques, 1982 . - 100 p.. - (Le droit des affaires propriété intellectuelle; 21) .
ISSN : 2-711-0389-7
Langues : Français (fre)
Mots-clés : droit de propriété intellectuelle Brevets conventions inventions. Mention responsabilité : IRPI Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 83/4.565 NEV/INS Monographie Bibliothèque de l'ESI L- M- N- Catégories de documents et de sources d’information Disponible 84/6.113 NEV/INS Monographie Bibliothèque de l'ESI L- M- N- Catégories de documents et de sources d’information Exclu du prêt 84/6.114 NEV/INS Monographie Bibliothèque de l'ESI L- M- N- Catégories de documents et de sources d’information Disponible Le commerce électronique en toute confiance / Séverine MAS-FOVEAU
Titre : Le commerce électronique en toute confiance : diagnostic des pratiques et environnement juridique Type de document : texte imprimé Auteurs : Séverine MAS-FOVEAU ; Malika BENACHOUR-VERSTREPEN ; Philippe GAUDRAT Editeur : Paris : Litec Date d'édition : 2001 Collection : Actualité Pagination : 164 p. Présentation matérielle : couv. ill. en coul. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-7111-3317-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : Commerce électronique Législation Internet Science économique Droit commercial Droit de l'informatique Droits des auteurs Droit de propriété Droit du cyberspeace Mention responsabilité : Séverine Mas-Foveau, Malika Benachour-Verstrepen ; préf. de philippe Gaudrat Le commerce électronique en toute confiance : diagnostic des pratiques et environnement juridique [texte imprimé] / Séverine MAS-FOVEAU ; Malika BENACHOUR-VERSTREPEN ; Philippe GAUDRAT . - Litec, 2001 . - 164 p. : couv. ill. en coul. ; 21 cm. - (Actualité) .
ISBN : 2-7111-3317-6
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Commerce électronique Législation Internet Science économique Droit commercial Droit de l'informatique Droits des auteurs Droit de propriété Droit du cyberspeace Mention responsabilité : Séverine Mas-Foveau, Malika Benachour-Verstrepen ; préf. de philippe Gaudrat Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 02/18.986 346.07/MAS Monographie Bibliothèque de l'ESI 300- Sciences Sociales Disponible 02/18.987 346.07/MAS Monographie Bibliothèque de l'ESI 300- Sciences Sociales Exclu du prêt 02/18.988 346.07/MAS Monographie Bibliothèque de l'ESI 300- Sciences Sociales Disponible 04/20.152 346.07/MAS Monographie Bibliothèque de l'ESI 300- Sciences Sociales Disponible Les Conséquences juridiques de l'informatisation / Isabelle de LAMBERTERIE
Titre : Les Conséquences juridiques de l'informatisation : bilan Type de document : texte imprimé Auteurs : Isabelle de LAMBERTERIE ; Jérôme HUET Editeur : Paris : Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence Date d'édition : 1987 Collection : Sous-collection : Pagination : 350 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-275-00844-6 Note générale : Rapport au conseil de la recherche du Ministère de la Justice Langues : Français (fre) Mots-clés : Informatique Droit droit de propriété intellectuelle Mention responsabilité : sous la dir. d'Isabelle de Lamberterie ,... et Jérome Huet ; Les Conséquences juridiques de l'informatisation : bilan [texte imprimé] / Isabelle de LAMBERTERIE ; Jérôme HUET . - , 1987 . - 350 p. ; 24 cm. - (. ) .
ISBN : 2-275-00844-6
Rapport au conseil de la recherche du Ministère de la Justice
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Informatique Droit droit de propriété intellectuelle Mention responsabilité : sous la dir. d'Isabelle de Lamberterie ,... et Jérome Huet ; Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 89/8.937 RA/CON Monographie Bibliothèque de l'ESI R- Traitement des données, Informatiques, Automatisation Disponible Les Conventions internationales du droit d'auteur et des droits voisins / Henri DESBOIS
Titre : Les Conventions internationales du droit d'auteur et des droits voisins Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri DESBOIS ; André FRANCON ; André KEREVER Editeur : Toulouse : Dalloz Date d'édition : 1976 Collection : Sous-collection : Pagination : 452 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-247-00302-8 Note générale : Bibliogr. Langues : Français (fre) Mots-clés : Instruments internationaux Droit d'auteur droits voisins propriété intellectuelle. radio diffusion par sattellite Mention responsabilité : par Henri Desbois ; André Françon ; André Kerever Les Conventions internationales du droit d'auteur et des droits voisins [texte imprimé] / Henri DESBOIS ; André FRANCON ; André KEREVER . - , 1976 . - 452 p. ; 24 cm. - (. ) .
ISBN : 2-247-00302-8
Bibliogr.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Instruments internationaux Droit d'auteur droits voisins propriété intellectuelle. radio diffusion par sattellite Mention responsabilité : par Henri Desbois ; André Françon ; André Kerever Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 79/982 DW/DES Monographie Bibliothèque de l'ESI D- Services d’information, de documentation et de bibliothèques dans leur contexte social, politique et juridique Disponible 79/1.973 DW/DES Monographie Bibliothèque de l'ESI D- Services d’information, de documentation et de bibliothèques dans leur contexte social, politique et juridique Exclu du prêt Copyright Handbook / Donald JOHNSTON
Titre : Copyright Handbook Type de document : texte imprimé Auteurs : Donald JOHNSTON Editeur : New YorkLondon : R. R. Bowker Company Date d'édition : 1978 Collection : Sous-collection : num. 3 Pagination : 309 p. Présentation matérielle : ill. , tabl. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 0-8352-0951-2 Note générale : Index p. 303-309 Langues : Anglais (eng) Mots-clés : Droit d'auteur transfert du droit d'auteur droit de propriété dépôt légal. Mention responsabilité : Donald F. Johnston Copyright Handbook [texte imprimé] / Donald JOHNSTON . - , 1978 . - 309 p. : ill. , tabl. ; 24 cm. - (. ; 3) .
ISBN : 0-8352-0951-2
Index p. 303-309
Langues : Anglais (eng)
Mots-clés : Droit d'auteur transfert du droit d'auteur droit de propriété dépôt légal. Mention responsabilité : Donald F. Johnston Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 80/1.258 DW 73/JOH Monographie Bibliothèque de l'ESI D- Services d’information, de documentation et de bibliothèques dans leur contexte social, politique et juridique Disponible 80/1.276 DW 73/JOH Monographie Bibliothèque de l'ESI D- Services d’information, de documentation et de bibliothèques dans leur contexte social, politique et juridique Exclu du prêt Copyright law symposium / American Society of Composers Authors and Publishers
Titre : Copyright law symposium : Number Twenty-Three Type de document : texte imprimé Auteurs : American Society of Composers Authors and Publishers Editeur : New York : Columbia University Press Date d'édition : 1977 Collection : Sous-collection : num. 3 Pagination : 192 p. Format : 22 cm Note générale : Bibliogr. p. 173-187. -Index p. 189-192 Langues : Anglais (eng) Mots-clés : Droit d'auteur Instruments internationaux reproduction (image) droit de propriété intellectuelle inventions Mention responsabilité : Sponsored by the American society of Composers Authors and publishers Copyright law symposium : Number Twenty-Three [texte imprimé] / American Society of Composers Authors and Publishers . - , 1977 . - 192 p. ; 22 cm. - (. ; 3) .
Bibliogr. p. 173-187. -Index p. 189-192
Langues : Anglais (eng)
Mots-clés : Droit d'auteur Instruments internationaux reproduction (image) droit de propriété intellectuelle inventions Mention responsabilité : Sponsored by the American society of Composers Authors and publishers Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 81/2.063 DW/AME Monographie Bibliothèque de l'ESI D- Services d’information, de documentation et de bibliothèques dans leur contexte social, politique et juridique Disponible Le droit d'auteur et les bibliothèques / Yves ALIX
Titre : Le droit d'auteur et les bibliothèques Type de document : texte imprimé Auteurs : Yves ALIX ; Emmanuel PIERRAT ; Michèle BATTISTI ; Françoise DANSET ; Jean-Claude ZYLBERSTEIN Editeur : [Paris] : Cercle de la Librairie Date d'édition : 2000 Collection : Bibliothèques , ISSN 0184-0886 Pagination : 237p. Présentation matérielle : couv. ill. en coul. Format : 24 cm. Prix : 355 Langues : Français (fre) Mots-clés : Information/bibliothèques, législation Nouvelles technologies de l'information et de la communication Droits d'auteurs Propriété intellectuelle Europe Utilisateurs de l'information Document électronique Mention responsabilité : Ss. la dir. d'Yves Alix ; avec la collab. d'Emmanuel Pierrat, Michèle Battisti, Françoise Danset, ..[et al.] ; préf. de Jean-Claude Zylberstein Le droit d'auteur et les bibliothèques [texte imprimé] / Yves ALIX ; Emmanuel PIERRAT ; Michèle BATTISTI ; Françoise DANSET ; Jean-Claude ZYLBERSTEIN . - Cercle de la Librairie, 2000 . - 237p. : couv. ill. en coul. ; 24 cm.. - (Bibliothèques , ISSN 0184-0886) .
355
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Information/bibliothèques, législation Nouvelles technologies de l'information et de la communication Droits d'auteurs Propriété intellectuelle Europe Utilisateurs de l'information Document électronique Mention responsabilité : Ss. la dir. d'Yves Alix ; avec la collab. d'Emmanuel Pierrat, Michèle Battisti, Françoise Danset, ..[et al.] ; préf. de Jean-Claude Zylberstein Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 05/20.823 DW/DRO Monographie Bibliothèque de l'ESI D- Services d’information, de documentation et de bibliothèques dans leur contexte social, politique et juridique Disponible 05/20.824 DW/DRO Monographie Bibliothèque de l'ESI D- Services d’information, de documentation et de bibliothèques dans leur contexte social, politique et juridique Exclu du prêt 01/18.413 DW/DRO Monographie Bibliothèque de l'ESI D- Services d’information, de documentation et de bibliothèques dans leur contexte social, politique et juridique Disponible Droit d'auteur et copyright / Françoise Benhamou
Titre : Droit d'auteur et copyright Type de document : texte imprimé Auteurs : Françoise Benhamou (1952-....) ; Joëlle Farchy Mention d'édition : Nouvelle éd. Editeur : Paris : La Découverte Date d'édition : impr. 2009 Collection : Repères num. 486 Pagination : 1 vol. (126 p.) Format : 18 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7071-5726-3 Prix : 9,50 EUR Note générale : Bibliogr. p. 115-122 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit d'auteur,Propriété intellectuelle,Dépôt légal,Droits voisins Droit d'auteur et copyright [texte imprimé] / Françoise Benhamou (1952-....) ; Joëlle Farchy . - Nouvelle éd. . - La Découverte, impr. 2009 . - 1 vol. (126 p.) ; 18 cm. - (Repères; 486) .
ISBN : 978-2-7071-5726-3 : 9,50 EUR
Bibliogr. p. 115-122
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit d'auteur,Propriété intellectuelle,Dépôt légal,Droits voisins Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 23636 DW BEN Monogr. en instance Bibliothèque de l'ESI CLIS Exclu du prêt 23635 DW BEN Monogr. en instance Bibliothèque de l'ESI CLIS Disponible